Conditions Générales de Vente

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Conditions d’utilisation :

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Le but recherché est un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes.

 

L’équipe de Les Échiquiers du Roi met en œuvre tous ses moyens pour assurer une information fiable ainsi qu’une mise à jour de ses sites internet tout aussi fiable.

 

Cependant, des omissions ou erreurs peuvent survenir et l’internaute devra donc s'assurer que les informations soient exactes et signaler toutes modifications du site s’il le juge utile.

 

Les Échiquiers du Roi n'est aucunement responsable de l'utilisation faite des informations en question. Il en va de même pour tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies :

Le site https://les-echiquiers-du-roi.fr peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies. Cela dans un but de statistiques et d'affichage. Un cookies correspond à une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Cela contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur. Elles sont contenues dans un simple fichier texte. Et un serveur va accéder à ce fichier pour le lire et enregistrer ses informations.

 

Et plusieurs parties de Les Échiquiers du Roi ne sont pas fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

 

Liens hypertextes :

Le site https://les-echiquiers-du-roi.fr peut offrir des liens vers d’autres ressources disponibles sur Internet ou d’autres sites internet. Les Échiquiers du Roi ne peut contrôler les sites en connexion avec ces site.

 

Les Échiquiers du Roi ne répond et ne garantit donc pas de la disponibilité de ces sites et ainsi que des sources externes. Les Échiquiers du Roi ne peut pas être tenu responsable de tout dommage résultant du contenu de ces sites ou sources externes quelqu’en soit la nature.

 

Il en va de même pour tout ce qui est informations, produits ou services proposés voire de tout usage qui peut en découler. C’est à l'internaute se conformer à leurs conditions d'utilisation et prendre en considération les risques liés à cette utilisation qui lui incombent donc pleinement.

 

Aussi, personne ne peut mettre en place un hyperlien en direction de Les Échiquiers du Roi sans l'autorisation expresse, explicite et préalable de Les Échiquiers du Roi. Que ce soit les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet en question.

 

Dans l'hypothèse où une personne souhaite mettre en place un hyperlien en direction de Les Échiquiers du Roi, il devra adresser un email à Les Échiquiers du Roi via l’adresse accessible sur le site.

 

Cet email devra formuler une demande de mise en place d'un hyperlien. Les Échiquiers du Roi peut accepter ou décliner cette demande d’hyperlien sans justification.

 

Services fournis :

s’efforce de fournir sur le site https://les-echiquiers-du-roi.fr des informations les plus précises possible. L'ensemble des activités de Les Échiquiers du Roi et les informations concernant Les Échiquiers du Roi sont présentés sur notre site https://les-echiquiers-du-roi.fr.

Les renseignements figurant sur https://les-echiquiers-du-roi.fr ne sont pas exhaustifs et les photos se trouvant sur Les Échiquiers du Roi sont non-contractuelles.

En effet, ils sont donnés sous réserve de modifications qui auront pu être apportées depuis leur mise en ligne. Aussi, toutes les informations indiquées sur https://les-echiquiers-du-roi.fr sont données à titre indicatif et donc susceptibles de changer ou d’évoluer.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur Les Échiquiers du Roi sont aussi précises que possible sont mises à jour régulièrement. Cependant, Les Échiquiers du Roi peut contenir des inexactitudes ou des erreurs. Si vous en constatez signalez en envoyant un email à l’adresse contact@les-echiquiers-du-roi.fr.

 

Dans votre email, décrivez la situation de la manière la plus précise possible c’est à dire en donnant l’adresse URL de la page en question, à partir de quelle machine vous visitez le Les Échiquiers du Roi et avec quel navigateur internet).

 

Tout contenu qui serait téléchargé de Les Échiquiers du Roi le sera aux risques et périls de l'utilisateur l’ayant téléchargé et il en sera le seul responsable. Le responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement question ne sera pas Les Échiquiers du Roi mais bien l’utilisateur.

 

Aussi, l’utilisateur de Les Échiquiers du Roi s’engage à accéder au site en utilisant un matériel correct c’est à dire sans virus ou malware et avec une navigateur fonctionnel. Et les liens hypertextes mis en place sur Les Échiquiers du Roi en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Les Échiquiers du Roi.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site https://les-echiquiers-du-roi.fr sont la propriété exclusive de la société Les Échiquiers du Roi. Cela inclue de les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs et ce, façon non limitative.

 

Il est interdit d’en faire la reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments sans l’accord exprès par écrit de Les Échiquiers du Roi.

 

Ces représentations et/ou reproductions quelque soit le procédé constitue une contrefaçon qui sera sanctionnée. Ne pas respecter cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui a effectué la contrefaçon. De plus, Les Échiquiers du Roi pourra intenter une action en justice à l’encontre de cette personne.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par la loi de la Pologne. En effet, toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de ces conditions seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. Le polonais sera donc la langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels.

Données personnelles :

Vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez Les Échiquiers du Roi.

Conditions générales de vente :

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente de cette page s'appliquent à toutes les ventes conclues sur Les Échiquiers du Roi par le biais du site Internet https://les-echiquiers-du-roi.fr.

 

ARTICLE 2 : COMMANDES
Les systèmes d'enregistrement automatique de Shopify seront considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Les Échiquiers du Roi confirme l'acceptation de la commande au client à l'adresse e-mail que ce dernier aura communiquée.

 

La vente sera considérée comme conclue à compter de la validation par Les Échiquiers du Roi du paiement de la commande. Cela signifie à partir de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire. En tout état de cause, Les Échiquiers du Roi se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client pour lequel il y aurait une suspicion de fraude ou avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande précédente.

 

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Lorsque nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock chez Les Échiquiers du Roi et surtout chez les fournisseurs bien entendu.

Pour réaliser le catalogue de vente de Les Échiquiers du Roi, nous travaillons avec des bases de données. Ces dernières sont enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Cette base de données comportent plus d'une centaines d'articles et la totalité n'est pas stockée dans nos réserves. Ce qui fait que l’offre de Les Échiquiers du Roi est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs.

Dans le cas d’une rupture définitive d'un article chez nos fournisseurs, la suppression de cet article de notre offre de vente est prévue. Une nouvelle commande sous un certain délai reste possible dans les autres cas.

En cas, d’indisponibilité sur un article qui a été commandé, un courrier électronique est envoyé pour informer le client à propos du ou des articles concernés.

Lors du passage de la commande un lien ver les délais de livraison sera affiché. Il y aura aussi un accusé réception de commande qui sera envoyé par email pour communiquer un délai de livraison indicatif aux clients.

 

Ce délai est calculé sur base de la disponibilité de l’article, du délai d'acheminement et ainsi que sur le mode de transport sélectionné par le client.


Que ce soit lors du passage de la commande ou 24h après, c’est à dire avant l'expédition la commande, le client peut annuler sa commande.

 

Particularités :

Articles en pré-commande

 

Sur Les Échiquiers du Roi, des articles à paraître sont proposés en Pré-commande. Cela signifie qu’il est possible de réserver un ou des articles. Cette réservation doit correspondre à une date. Cette date de sortie sera annoncée par Les Échiquiers du Roi au moment de l'ouverture de la phase de réservation. La date d’ouverture des réservations peut être changée à tout moment par Les Échiquiers du Roi. Car Les Échiquiers du Roi est l’unique responsable de la commercialisation de ces articles en pré-commande.

Les Échiquiers du Roi s'efforcera d'expédier les articles aux clients ayant effectué leur réservation à hauteur du stock fourni par le fournisseur pour le jour de sortie dès la date de mise en vente définitive.

 

ARTICLE 4 : PRIX 
Les prix indiqués sur Les Échiquiers du Roi sont en euros (€) et sont réputés nets, hors frais de port. Ces prix comprennent le prix des produits, le coût du traitement, le coût de manutention et les frais d’emballage. À tout moment sans préavis, ces prix sont modifiables.

 

Cela en sachant que les articles seront facturés sur base du prix qui était en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes seront donc facturées en euros (€) et payables en euros (€). S’il y a des frais de douanes ou encore, des taxes locales, ces frais restent à la charge du destinataire.

 

ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port correspondent au coût de la livraison. Ces coûts comprennent aussi une participation aux frais de préparation ainsi que d'affranchissement. Regrouper tous les articles sur une seule commande permet donc de ne payer qu’une seule fois les frais de livraison. Cependant, des frais de douanes ou encore, des taxes locales peuvent s’appliquer sur plusieurs articles différents d’une même commande. Cela peut notamment s’expliquer que même si les frais de livraison sont payés en une fois, la livraison peut être effectuée en plusieurs parties pour différents articles d’une même commande. Cela s’explique par le fait que certains articles partent d’entrepôt différents.  

 

Il est aussi à noter qu’il n’est pas possible de regrouper deux ou plusieurs commandes distinctes en une seule commande. Donc les frais de port seront facturés pour chacune des commandes même si ces commandes ont été passées par la même personne à la même date avec la même adresse de livraison.

 

ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le moyen de paiement offre un maximum de garanties de sécurité. Pour payer, il faut utiliser une carte bancaire ou privative que ce soit une carte Visa une Eurocard  ou une Mastercard directement sur le site dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).

 

Dans ce formulaire, il sera demandé de renseigner le type de carte bancaire, le numéro de cette carte et cela, sans espace entre les chiffres, la date de validité et finalement le numéro de contrôle qui se situe au dos de votre carte. Aucune information bancaire ne transite via Les Échiquiers du Roi comme expliqué ici dans la politique de confidentialité https://les-echiquiers-du-roi.fr/policies/privacy-policy

Par conséquent, le paiement par carte de banque est parfaitement sécurisé et votre commande est enregistrée et validée dès que le paiement est accepté électriquement par votre banque.



ARTICLE 7 : LIVRAISON
Il est possible de livrer à domicile comme en point relai. Le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement est compris dans le délai de livraison. Les Échiquiers du Roi livre dans le monde entier. Mais il se peut que certains articles ne puissent être acheminés partout. Contacter Les Échiquiers du Roi par email à l’adresse contact@les-echiquiers-du-roi.fr est préférable en cas de doute. Un mail expliquant les différentes étapes du suivi de la commande sera envoyé.


Le délai de livraison peut aller jusqu’à 20 jours en raison de la situation actuelle. Ce délai est à compter dès la réception du mail de confirmation l’expédition de la commande. Ce délai de livraison ne comprend pas toujours le temps de préparation pour certains articles. Le délai de livraison qui sera annoncé par le service de livraison n'engage pas Les Échiquiers du Roi si ce délai est dépassé. Cependant, l’équipe responsable du service client fera son possible pour satisfaire la clientèle de Les Échiquiers du Roi.

 

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ARTICLE 8 : RÉTRACTATION, RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Délai de retour

Vous disposez de 14 jours calendaires à compter de la réception pour nous informer de votre décision de retourner un article éligible, sans avoir à justifier votre choix. Vous devez ensuite expédier le retour dans les 14 jours calendaires suivant cette notification. Aucune prolongation particulière ne s’applique pendant les fêtes.

Demander un retour

Contactez notre équipe par le chat du site ou à service@les-echiquiers-du-roi.fr, en indiquant votre numéro de commande et les articles concernés. Nous vous communiquerons les instructions et l’adresse de retour adaptées à votre commande. Vous pouvez nous notifier votre rétractation par toute déclaration dénuée d’ambiguïté ; aucune autorisation préalable n’est nécessaire pour exercer ce droit.

Frais de retour

Les frais directs d’expédition du retour pour changement d’avis sont à la charge du client. Aucun forfait de livraison, frais de restockage ou retenue forfaitaire n’est déduit du remboursement. En cas de produit défectueux, endommagé à la livraison ou incorrect, les frais de retour nécessaires sont pris en charge par notre boutique.

État et protection du colis

Retournez l’article complet avec ses accessoires et documents, ainsi que le coffret orange Signature lorsqu’il était inclus dans la commande. Protégez soigneusement l’ensemble, idéalement dans son emballage d’origine. L’ouverture de l’emballage pour examiner le produit n’annule pas le droit de rétractation. Seule une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien peut être prise en compte, dans les limites prévues par la loi.

Remboursement

Nous traitons le remboursement sous deux jours ouvrés après réception du colis retourné, par le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, sans frais de remboursement. Le délai d’apparition des fonds dépend ensuite de votre banque ou prestataire de paiement. Dans le cadre du droit légal de rétractation, les délais légaux restent applicables : le remboursement intervient au plus tard sous 14 jours à compter de la notification, et peut être différé jusqu’à la récupération du bien ou la réception d’une preuve d’expédition, la première de ces dates étant retenue.

Livraison initiale

En cas de rétractation de la totalité de la commande, nous remboursons également les frais de livraison initiaux correspondant à la livraison standard. Le supplément d’un mode de livraison plus coûteux choisi par le client n’est pas remboursé. Pour un retour partiel, les frais de livraison initiaux qui restent justifiés par les articles conservés ne sont pas remboursés.

Articles personnalisés

Les articles effectivement gravés, nettement personnalisés ou fabriqués selon vos spécifications sont exclus des retours pour changement d’avis. Cette exclusion ne limite pas les garanties légales ni vos droits en cas de défaut ou de non-conformité.

Promotions et fêtes

Les articles soldés ou achetés avec un code promotionnel bénéficient des mêmes conditions de retour. Le remboursement correspond au montant effectivement payé pour les articles retournés. Aucune extension spéciale de Noël n’est prévue.

Article endommagé ou incorrect

Si un article arrive endommagé, présente un défaut ou ne correspond pas à votre commande, contactez notre équipe dès que possible avec votre numéro de commande, une description du problème et des photos du produit et, si utile, de l’emballage. Ces éléments nous aident à organiser la prise en charge. L’absence de photos ou d’un signalement sous 48 heures n’entraîne pas la perte automatique de vos garanties légales. Nous vous indiquons la solution adaptée et organisons les retours nécessaires sans frais pour vous. Accepter un remplacement ne supprime pas vos droits légaux.

8.3 Produits gravés

Lorsqu’une gravure est commandée, celle-ci est réalisée selon les informations communiquées par le client au moment de la commande.

Pour les échiquiers pliables personnalisés, sauf indication contraire sur la fiche produit ou accord spécifique écrit, la gravure peut être réalisée au dos de l’échiquier, notamment sur les deux tranches centrales du plateau pliable. Elle n’est donc pas nécessairement visible sur la face de jeu.

Il appartient au client de vérifier attentivement le texte de personnalisation transmis lors de la commande. Les Échiquiers du Roi ne pourra être tenu responsable d’une erreur de texte, d’orthographe, de date ou de formulation lorsque celle-ci provient des informations fournies par le client.

8.4 Garantie légale de conformité

Les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat. En cas de défaut de conformité avéré, le client peut demander la mise en conformité du produit, par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la loi. Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, disproportionné ou ne peut intervenir dans les conditions prévues par la loi, le client peut, selon les cas, solliciter une réduction du prix ou la résolution de la vente.

Cette garantie s’applique également aux produits personnalisés lorsqu’un défaut de conformité réel est établi. L’exclusion du droit de rétractation pour les produits personnalisés ne prive donc pas le client de ses droits au titre de la garantie légale de conformité.

ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits ne sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'acquéreur.

 

ARTICLE 10 : PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Les Échiquiers du Roi est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, le client reconnaît que les données le composant sont légalement protégées, et s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel il accède.

 

ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les descriptifs des produits présents dans les bases de données de https://les-echiquiers-du-roi.fr ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs. Les Échiquiers du Roi n'est pas responsable du contenu des oeuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acquéreur. La responsabilité de Les Échiquiers du Roi ne peut être recherchée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).


Les produits proposés répondent à la loi de Hong Kong en vigueur. Les Échiquiers du Roi décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...). Les Échiquiers du Roi n'est pas responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

 

ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises à la loi de la Pologne.

 

ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par Les Échiquiers du Roi